Réunion ce jeudi du Conseil de gouvernement : M. Hassad présente un exposé sur la rentrée scolaire, universitaire et de la formation professionnelle 2017-2018

Un Conseil de gouvernement se tiendra, ce jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Saâd-Eddine El Otmani.
Selon un communiqué du Département du Chef du gouvernement, le Conseil suivra au début de ses travaux un exposé du ministre de l’Education nationale, de la Formation professionnelle, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique sur la rentrée scolaire, universitaire et de la formation professionnelle 2017-2018.

Le communiqué a ajouté que le Conseil de gouvernement examinera, par la suite, le projet de loi portant modification de l’article 15 du Code de commerce.
Le Conseil de gouvernement poursuivra ses travaux par l’examen de deux projets de décrets. Le premier décret modifie le décret relatif au séjour et aux déplacements des agents du ministère des Affaires étrangères et de la Coopération internationale en service à l’étranger, alors que le second décret est relatif au statut du corps interministériel des infirmiers et techniciens de la santé.
Le Conseil du gouvernement procédera, par la suite, à l’examen de l’accord portant création du Centre international pour mettre en œuvre la réduction des émissions par déforestation et dégradation des forêts (ICIREDO), conclu le 10 décembre 2015 à Paris, et le projet de loi portant approbation dudit accord.
Le Conseil de gouvernement clôturera ses travaux par l’examen de propositions de nominations à de hautes fonctions conformément à l’article 92 de la Constitution.